La nomenclature nous apporte de nombreuses majorations qui ont été cumulées au grès des négociations, ce qui explique leur complexité.
Sur omniprat.org, le contexte des soins est important :
- il détermine les actes réalisables en fonction de l’âge et du sexe (ex frottis uniquement chez les femmes de plus de 25 ans)
- il détermine les actes possibles en consultation ou en visite (ex VL uniquement en visite)
- il détermine selon la période la majoration qui sera automatiquement reportée sur la facture finale (majoration de garde minuit-6h)
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Majorations des actes de la NGAP en gardes régulées :
sont les majorations les plus courantes. Ces majorations sont ouvertes aux soins réalisés par le médecin lors de sa garde.
A la maison de garde, pour tout appel après 19h:
- Nuit 20h-24 h et 6h-8H :
- code CRN
- Milieu de nuit soit de 0h – 6h :
- code CRM
- Samedi après midi :
- code CRS
- Dimanches et fériés :
- code CRD
En visite lors de la garde organisée, pour tout appel après 19h :
- Nuit 20h-24 h et 6h-8H :
- code VRN
- Milieu de nuit soit de 0h – 6h :
- code VRM
- Samedi après midi :
- code VRS
- Dimanches et fériés :
- code VRD
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Majorations des actes de la NGAP de Nuits, Week-ends et Jour fériés :
Ces majorations supposent une urgence médicale justifiée sur les périodes ou le médecin ne consulte pas habituellement.
Au cabinet du médecin hors garde:
- Nuit 20h-24 h et 6h-8H :
- code N
- Milieu de nuit soit de 0h – 6h :
- code MM
- Dimanches et fériés :
- code F
En visite sur demande urgente hors garde
- Nuit 20h-24 h et 6h-8H :
- code MDN
- Milieu de nuit soit de 0h – 6h :
- code MDI
- Dimanches et fériés :
- code MDD
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Majorations des actes de la CCAM:
ils sont applicables par tous les médecins, hors périodes de garde, à condition que l’acte réalisé corresponde à une urgence de soins sans être forcément une urgence vitale.
- Urgence dimanche ou jour férié
- code F
- Urgence cabinet médecin généraliste
- Code M
- Urgence pédiatres, MG ou sages-femmes – 20h à 00h
- Code P
- Urgence nuit 00h-08h pédiatres, SF et méd. gén. ou autres méd. pr acte thérapeutique sous anesthésie
- Code S
- Urgence hors pédiatres, SF et omnipraticiens nuit 20 h – 8 h
- Code U
En pratique:
- Les actes de la CCAM réalisés pendant la garde sont associés aux majorations de garde en consultation et en visite
- Les actes de la CCAM réalisés hors garde et en visite sont associés à l’indemnité de déplacement ID.
