Retour

Les Majorations de périodes

La nomenclature nous apporte de nombreuses  majorations qui ont été cumulées au grès des négociations, ce qui explique leur complexité.

Sur omniprat.org,  le contexte des soins est important :

  • il détermine les actes réalisables en fonction de l’âge et du sexe (ex frottis uniquement chez les femmes de plus de 25 ans)
  • il détermine les actes possibles en consultation ou en visite (ex VL uniquement en visite)
  • il détermine selon la période la majoration qui sera automatiquement reportée sur la facture finale (majoration de garde minuit-6h)

 

            ————————————————–

Majorations des actes de la NGAP en gardes régulées :

sont les majorations les plus courantes. Ces majorations sont ouvertes aux soins réalisés par le médecin lors de sa garde.

A la maison de garde,  pour tout appel après 19h:

  • Nuit 20h-24 h  et 6h-8H  :
    • code CRN
  • Milieu de nuit soit de 0h – 6h :
    • code CRM
  • Samedi après midi :
    • code CRS
  • Dimanches et fériés :
    • code CRD

En visite lors de la garde organisée, pour tout appel après 19h :

  • Nuit 20h-24 h  et 6h-8H  :
    • code VRN
  • Milieu de nuit soit de 0h – 6h :
    • code VRM
  • Samedi après midi :
    • code VRS
  • Dimanches et fériés :
    • code VRD

            ————————————————–

Majorations des actes de la NGAP de Nuits, Week-ends et Jour fériés :

Ces majorations supposent une urgence médicale justifiée sur les périodes ou le médecin ne consulte pas habituellement.

Au cabinet du médecin hors garde:

  • Nuit 20h-24 h  et 6h-8H  :
    • code  N
  • Milieu de nuit soit de 0h – 6h :
    • code MM
  • Dimanches et fériés :
    • code F

En visite sur demande urgente hors garde

  • Nuit 20h-24 h  et 6h-8H  :
    • code MDN
  • Milieu de nuit soit de 0h – 6h :
    • code MDI
  • Dimanches et fériés :
    • code MDD

 

            ————————————————–

Majorations des actes de la CCAM:

ils sont applicables par tous les médecins, hors périodes de garde, à condition que l’acte réalisé corresponde à une urgence de soins sans être forcément une urgence vitale.

  • Urgence dimanche ou jour férié
    • code F
  • Urgence cabinet médecin généraliste
    • Code M
  • Urgence pédiatres, MG ou sages-femmes – 20h à 00h
    • Code P
  • Urgence nuit 00h-08h pédiatres, SF et méd. gén. ou autres méd. pr acte thérapeutique sous anesthésie
    • Code S
  • Urgence hors pédiatres, SF et omnipraticiens nuit 20 h – 8 h
    • Code U

En pratique:

  • Les actes de la CCAM réalisés pendant la garde sont associés aux majorations de garde en consultation et en visite
  • Les actes de la CCAM réalisés hors garde et en visite sont associés à l’indemnité de déplacement ID.

 

Ressources associées :

©2022 KitMédical. Avec le soutien de :

ARS URML CPAM